Conseil municipal du 26 novembre 2026

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Salle des Fêtes.
Le : 26 novembre 2026 à 19h00
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
A Mérindol, le 19 novembre 2026
Philippe BATOUX
Maire de Mérindol

ORDRE DU JOUR :

•    Désignation du secrétaire de séance
•    Approbation du PV de la séance précédente
•    Lecture des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil municipal
•    Délibérations :

1) Convention de fourrière animale et lieu de dépôt de la SPA VAUCLUSIENNE
2) Approbation du rapport annuel 2025 de la SPL Territoire Vaucluse
3) Décision modificative n°1 portant sur le Budget primitif de la COMMUNE
4) Attribution de lots d’Iscle
5) Attribution de compensation définitive 2026-Mérindol
6) Convention de gestion et de stérilisation des groupes de chats sans maîtres - SPAV
7) Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à la création d’un itinéraire mode doux en bord de
Durance en rive droite
8) Convention d’occupation du domaine public (CODP) avec TOTEM France
9) Décision modificative n°2 portant sur le Budget primitif de la COMMUNE
10) Convention de Gestion de la Véloroute entre la commune de Mérindol et le SMAVD
11) Questions diverses.