Conseil municipal du 22 octobre 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Salle des Fêtes.
Le : 22 octobre 2026 à 19h00
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
A Mérindol, le 15 octobre 2026
Philippe BATOUX
Maire de Mérindol
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du PV de la séance précédente
• Lecture des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil municipal
• Délibérations :
1) Fonds de concours CA LMV 2026 enveloppe « Investissement »
2) Institution de tarifs pour « tournage film & divers » sur la commune de Mérindol
3) Délégation de signature en vertu de l’article L.427-20 du Code de l’Urbanisme
4) Questions diverses.
Documents
-
Ordre du jourPDF – 304,08 Ko – télécharger