Conseil municipal du 17 septembre 2026

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en salle de la Mairie.
Le : 17 septembre 2026 à 19h00
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
A Mérindol, le 10 septembre 2026
Philippe BATOUX
Maire de Mérindol

ORDRE DU JOUR :

•    Désignation du secrétaire de séance
•    Approbation du PV de la séance précédente
•    Lecture des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil municipal
•    Délibérations :

1)    Modification délibération n°16/16 du 16 avril 2026 portant attribution des indemnités de fonction du Maire et adjoints
2)    Conditions d’exercice du travail à temps partiel (TTP) mis en place à Mérindol
3)    Approbation du compte rendu de la « CLECT 2026 » du 15 juin 2026
4)    Modification de délibération n°50-23 du 23 septembre 2023 portant majoration de la THRS
5)    Fonds de concours CA LMV 2026 enveloppe « Fonctionnement »
6)    Mise à jour du Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE)
7)    Demande de subvention au titre de l’Espace Naturel Sensible (ENS) de la Garrigue, dans le cadre du Plan de Gestion 2026-2030 approuvé
8)    Mise en place de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) issue de la l’article 108 de la loi n°2026-103 du 19 février 2026 pour 2026
9)    Questions diverses.