Conseil municipal du 18 décembre 2025

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en salle de la Mairie.

Le : 18 décembre 2025 à 18h30

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

ORDRE DU JOUR :

•    Désignation du secrétaire de séance
•    Approbation du PV de la séance précédente
•    Lecture des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil municipal
•    Délibérations :

1)    Convention de gestion du contrat d’assurance pour la couverture des risques statutaires souscrit par le CDG84 
2)    Délibération ouvrant les Crédits d’Investissement 2026 du BP COMMUNE
3)    Demande de subvention au titre de la DETR 2026
4)    Dispositions prises pour l’enquête de « RECENSEMENT POPULATION 2026 »
5)    Modification du « règlement intérieur » (RI) du budget participatif (BP)
6)    Décision modificative n°5 portant sur le Budget primitif de la COMMUNE
7)    Questions diverses.